Diagnostic de sources de pollution des sols. Conforme Arrêté du 12/12/2014 et Décret n°2023-1408 (réutilisation des terres excavées). Génère un rapport technique de diagnostic.
Repère, coordonnées, profondeurs des prélèvements, lithologie et résultats analytiques par substance. Saisie illimitée, organisée par site d'étude.
Identification et délimitation des sources de pollution des sols : emprise, profondeurs impactées, estimation des volumes de terres concernés.
Confrontation des concentrations mesurées aux fonds pédogéochimiques et aux seuils d'acceptabilité en filière, substance par substance.
Conforme à l'Arrêté du 12 décembre 2014 relatif aux conditions d'admission des déchets inertes et au Décret n°2023-1408 encadrant la réutilisation des terres excavées.
Tableau récapitulatif de l'ensemble des sources identifiées sur un même site, avec volumes, substances et orientation de filière.
Génération du rapport technique de diagnostic en PDF. Export / import JSON pour archivage, partage entre postes ou transfert vers 3D_SSP.
MSP structure le diagnostic des sources de pollution des sols : saisie des sondages et des résultats analytiques, délimitation des emprises impactées, estimation des volumes et orientation des terres excavées vers la filière adaptée.
Conditions d'admission des déchets inertes en installation de stockage. Les concentrations mesurées sont confrontées aux seuils d'acceptabilité de cet arrêté pour chaque substance renseignée.
Encadrement de la réutilisation des terres excavées : l'outil documente les éléments nécessaires à la justification de la sortie du statut de déchet et à la traçabilité des volumes.
Un rapport technique de diagnostic reprenant les sondages, les sources délimitées, les volumes estimés et les conclusions réglementaires.
Le logiciel ne se substitue pas à l'expertise de l'ingénieur, ni aux demandes éventuelles de la DREAL, de l'inspection des installations classées, du maître d'ouvrage ou du bureau de contrôle.
Sondages, analyses, sources délimitées, volumes estimés, comparaison aux seuils réglementaires et conclusions.
Toutes les données d'un site — pour archivage, partage entre postes ou transfert direct vers le module 3D_SSP.
Tableau récapitulatif des volumes de terres impactées par source et par substance, base du Plan de Gestion.
Abonnement mensuel — 1 poste
TVA française au taux normal de 20 % (art. 278 du CGI).
Abonnement annuel — 1 poste
TVA française au taux normal de 20 % (art. 278 du CGI).
Paiement sécurisé par Stripe — résiliable à tout moment
Utilisé avec 3D_SSP pour visualiser les sources délimitées en trois dimensions et bâtir le Plan de Gestion des terres excavées. Formation ou accompagnement réglementaire personnalisé : sur devis — contactez GMEP.